Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISCOTTES DU COSMOS
Numéro de dépôt :
1565821
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque BISCOTTES DU COSMOS
Déposée le 1 décembre 1989 par LEVEQUE Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « BISCOTTES DU COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BISCOTTES DU COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTES DU COSMOS est expirée depuis le 1 décembre 1999.
LEVEQUE Victor a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22